Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE
Mme. Hélène ROBERT

Numéro de dépôt :
3914839
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE de Hélène ROBERT

Présentation de la marque ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE

Déposée le 20 avril 2012 par madame Hélène ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame Hélène ROBERT domicilié(e) 7 rue de la Miséricorde - 24000 - Périgueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène ROBERT domicilié(e) 7 rue de la Miséricorde - 24000 - Périgueux - France.

La marque ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION CAKE DESIGNERS DE FRANCE est expirée depuis le 20 avril 2022.

Hélène ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : École Française du Cake Design , CAKE & COOK Formation , LE FOURNIL DE POCHE , LA BOITE A BISCUITS D HELENE , CAKE DESIGN France , CAKE SHOW FRANCE , ÉCOLE NATIONALE du CAKE DESIGN , SALON DU CAKE DESIGN


Mme. Hélène ROBERT - 7 rue de la Miséricorde - 24000 - Périgueux - France


Mme. Hélène ROBERT - 7 rue de la Miséricorde - 24000 - Périgueux - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.